Energies Métropole Rouen Normandie est l’espace France Rénov’ Rouen Métropole chargé du service public de la transition énergétique sur l’ensemble du territoire. L’objectif poursuivi par la métropole est plutôt ambitieux car elle vise le passage du territoire vers 100% d’énergies renouvelables d’ici 2050. Pour ce faire, elle entend réduire la dépendance aux énergies fossiles en privilégiant ainsi l’énergie renouvelable, comme le soleil, le vent, l’hydraulique, etc., tout en diminuant en parallèle la consommation énergétique des bâtiments. Dans ce schéma, Energies Métropole sera l’interlocuteur privilégié qui assure l’efficacité et la performance énergétique sur le territoire, le développement des énergies renouvelables et de récupération et le déploiement de la sobriété énergétique.
Rouen Métropole souhaite encourager le plein essor de la transition énergétique et pour cela, elle met en place un dispositif d’accompagnement humain et d’aides financières afin de concrétiser les projets des copropriétés, des maisons individuelles et tertiaires. Dans la mesure où Amoa est un AMO des petites et moyennes copropriétés, nous allons principalement orienter les discussions autour de ce public cible. Pour en savoir davantage sur les dispositifs qui relèvent des particuliers, nous vous invitons à consulter directement l’espace numérique d’Energie Métropole dédié à cela.
Pour cet article, nous allons tout d’abord présenter Energies Métropole Rouen Normandie et ses territoires d’intervention, l’aide locale disponible pour vos travaux de rénovation énergétique en copropriété et la démarche à suivre pour recevoir cette subvention.
Présentation d’Energies Métropole Rouen Normandie en tant qu’espace France Rénov’ Rouen Métropole
Energies Métropole est l’acteur local référent du Plan Climat Energie Territorial (PCAET) en matière d’énergies. Il intervient sur l’ensemble des 71 communes de la métropole et œuvre pour la concrétisation des projets de rénovation énergétique. La vision d’Energies Métropole s’aligne avec celle de la Métropole qui cherche à rénover au moins 800 logements en copropriété par an à partir de 2025, en sachant que la métropole est composée de 4 658 copropriétés, soit 76 122 logements. Même si les calculs indiquent au moins un siècle pour atteindre cet objectif, l’ambition reste toutefois louable compte tenu des enjeux et des difficultés pour mobiliser et mener à terme un projet de rénovation énergétique sur le territoire.
Dans ce contexte, les conseillers d’Energies Métropole ont un rôle important à jouer pour massifier la rénovation énergétique en copropriété, dont on peut citer :
- assurer le premier contact avec les copropriétés souhaitant se lancer dans un parcours de rénovation énergétique en leur indiquant les obligations réglementaires liées au projet ;
- répondre aux questions techniques du projet et réaliser une visite technique de la copropriété ;
- réaliser un premier plan de financement du projet et informer sur les aides disponibles sur le territoire.
A noter que l’intervention des conseillers d’Energies Métropole, en tant que guichet France Rénov’ métropole de Rouen se fait de manière neutre et gratuite auprès de toutes les parties prenantes.
Le déploiement de l’aide financière portée par l'espace France Rénov' Rouen Métropole
Il faut savoir que Energies Métropoles, en tant que guichet local de l’espace France Rénov’ Rouen Métropole, informe les copropriétés sur les différentes aides disponibles et la démarche à adopter pour sécuriser l’obtention de ces aides. Cette connaissance du plan de financement permet généralement aux copropriétés d’avoir une vision plus concrète de ce qui l’attend et donc d’engager plus facilement les travaux. C’est pourquoi il nous apparaît important de pouvoir vous présenter en long et en large l’aide financière de la métropole de Rouen.
Il est important de rappeler que l’aide de la Métropole vient en complément aux aides nationales MaPrimeRénov’ Copropriétés, l’aide de la Région Normandie et l’aide départementale de la Seine-Maritime. Ce qui laisse alors aux copropriétés situées dans ces zones géographiques une belle opportunité pour se lancer dans une démarche de rénovation globale. En effet, les aides sur le territoire normand sont généreuses et permettent de financer tout au plus 70% du projet intégral.
1. Les critères d’éligibilité à l’aide de la métropole, portée par l’espace France Rénov’ Rouen Métropole
Cette aide de la métropole Rouen prévoit uniquement de subventions pour la phase travaux dans le cadre d’un parcours complet de rénovation énergétique.
Ainsi, pour recevoir cette subvention liée aux travaux, il faut avoir préalablement réalisé un audit énergétique et architectural, en l’occurrence un DTG. L’audit devra répondre au cahier des charges en adoptant une méthode de calcul 3CL ou TH CE EX.
Cette étude devra alors montrer explicitement que les travaux permettront une performance énergétique de 35% au moins en énergie primaire.
Concernant les prestataires de vos travaux, ils doivent être réalisés par des entreprises qualifiées RGE (Reconnu Garant de l’Environnement).
Pour assurer l’obtention de cette subvention métropolitaine, il est nécessaire que la copropriété ait consulté en amont des travaux l’espace France Rénov’ Rouen Métropole, Energies Métropole. Sans cette consultation préalable, il ne peut pas être garanti que la copropriété pourra recevoir sa part d’aide aux travaux de la Métropole Rouen Normandie.
Pour résumer, les conditions pour recevoir l’aide financière de la Métropole Rouen Normandie, il faut :
- Réaliser un audit énergétique et architectural en répondant soit à une méthode de calcul 3CL ou TH CE EX
- Obtenir un gain énergétique de 35% au moins
- Confier les travaux à une entreprise qualifiée RGE
- Consulter en amont des travaux l’espace France Rénov’ Rouen Métropole qui est Energies Métropole
2. A quoi correspondent les montants d’aide de la métropole Rouen Normandie ?
La métropole a établi une distinction selon le nombre de lots des copropriétés.
Si la copropriété compte moins de 50 lots : elle touchera 20% du montant des travaux, en notant que le plafond des aides par logement est de 2000€.
Si la copropriété compte plus de 50 lots : elle se verra attribuer 10% du montant des travaux, toujours avec un plafond de 2000€/logement.
Il arrive que pour une raison ou pour une autre, la copropriété ne rentre pas dans le cadre du projet Anah, c’est-à-dire non disposée à recevoir MaPrimeRénov’ Copropriétés par exemple. Par conséquent, les critères d’éligibilité se renforcent car elle doit atteindre au moins l’étiquette B en suivant la méthode 3CL 2021, donc la réalisation d’un DPE collectif. Pour en savoir plus sur cette méthode de calcul, nous vous invitons à consulter notre article sur le sujet.
Comment faire pour recevoir cette aide aux travaux de la Métropole de Rouen ?
Pour obtenir cette aide, il vous appartient de prendre rendez-vous auprès d’un des conseillers d’Energie Rouen Métropole Normandie. Il/elle vous conseillera sur les différentes modalités de l’aide et les pièces justificatives nécessaires pour l’obtention de celle-ci.
Ainsi, vous pouvez prendre contact avec Christophe Audoin, qui est le responsable des copropriétés de la Métropole de Rouen à l’adresse suivante : christophe.audouin@metropole-rouen-normandie.fr
Nous, en tant qu’AMOA, serons un support auprès d’Energies Métropole afin de faciliter au mieux votre parcours dans la rénovation énergétique sur la partie financière et l’accompagnement social.
Pour connaître nos offres, je vous invite à contacter Aimé de la Villejégu à l’adresse aime@amoa.me
Ecrit par Tania Raobelina
tania@amoa.me
07 septembre 2023
